Règlement de l'Amap Neuvilloise

Article 1 - Rappel de l'objet de l'AMAP Neuvilloise

L'association a pour objet la distribution de produits issus de l’agriculture biologique ou paysanne, et ainsi :
· développer une agriculture paysanne de proximité soucieuse de maintenir des terres agricoles en zones péri-urbaines
· soutenir et promouvoir des filières ayant des pratiques respectueuses de l’environnement et promouvoir un commerce équitable local entre agriculteurs et consommateurs
· promouvoir une alimentation de qualité et diversifiée auprès des consommateurs
· participer à la diffusion d'informations conformes aux objectifs des AMAP
· recréer un lien social entre le monde urbain et le monde rural 
· promouvoir une économie solidaire.

Article 2 : Producteur(s) lié(s) à l’AMAP

Plusieurs producteurs sont liés à l’AMAP (légumes, fruits, pain...). Les adhérents choisissent les produits qui les intéressent et passent des contrats annuels avec chacun des producteurs concernés.

Article 3 : Règlement des paniers

Chaque membre remet en début d’année au producteur le paiement du montant total annuel en un ou plusieurs chèques (voir sur les différents contrats).

Article 4 : Distribution des paniers

La livraison sera assurée chaque semaine par les producteurs et par 1 ou 2 adhérents. Elle aura lieu le mardi de 18h30 à 19h30 à la MJC de Neuville place du 8 mai 1945.

Article 5 : Taille de l’AMAP

Le nombre d’adhérents n’est pas limité par principe mais tient compte des capacités de production des producteurs ainsi que des contraintes d’organisation de la distribution. Le nombre d’adhérents pour l’année sera limité à 50.
Les candidatures sont acceptées dans leur ordre chronologique d'inscription sur la liste d'attente.

Article 6 : Cotisation

Chaque membre règle une cotisation annuelle dont le montant est défini en AG.
Le montant pour l’année est fixé à 15€. Cette cotisation permettra de couvrir les frais de fonctionnement administratif de l’AMAP Neuvilloise (adhésion à AURA, photocopies…).

Article 7 : Résiliation

Il n’est pas possible de résilier son ou ses contrat(s) en cours d'année, sauf cas de force majeur (perte d’emploi, problèmes financiers ou de santé, déménagement…). Le Bureau est seul habilité à accepter une rupture de contrat ; les départs doivent être annoncés avec un préavis d’un mois, avec confirmation par email ou par écrit. Tout mois commencé est dû. S’il n’y a personne en liste d’attente, le partant doit trouver un remplaçant.
En fin d'année, si un membre ne veut pas renouveler son contrat, il lui est demandé de l'annoncer un mois à l'avance. Par contre, il n'a pas à trouver un remplaçant.

Article 8 : Engagement des adhérents

Chaque adhérent(e) s’engage par contrat pour une année complète de production et donc à :
- venir chercher son panier au jour et à l’heure dits, en prévoyant un contenant. Au cas où un adhérent ne peut récupérer son panier avant l’heure limite de distribution, il doit lui-même trouver un remplaçant (autre adhérent, ami, famille…) et en informer le producteur. Aucun remboursement ne sera effectué. Aucun retard ne pourra être géré. Les paniers non récupérés seront donnés au Secours Populaire.
- être solidaire des aléas exceptionnels de production : pertes dues aux intempéries, problèmes de maladie….
- assurer les permanences lors de la distribution conformément au planning de distribution (1 à 2 par an suivant le nombre d’adhérents). Les adhérents ne prenant pas de légumes doivent cependant assurer une permanence minimum dans l’année, au titre de la participation à la vie de l’association.

Lors de cette permanence, il s'agit alors d'être présent 10mn avant le début de la distribution pour aider à la mise en place avec les producteurs et pendant toute la distribution (18h30 – 19h30), de distribuer les paniers en relation avec les producteurs. A l’issue les permanents aideront à ranger et nettoyer les lieux. Le planning des permanences sera affiché dans le lieu de distribution. Chaque adhérent devra s’inscrire à l’avance pour les permanences. En cas d’impossibilité d’assurer la permanence d’un adhérent par rapport à ces engagements pris sur ce planning, il appartient à l’adhérent de s’entendre avec un autre adhérent pour son remplacement.

Article 9 : Engagement des producteurs

Il est précisé dans les contrats de chaque producteur.

Article 10 : Evolution de l’AMAP

Les adhérents peuvent communiquer toutes remarques et idées afin d’améliorer le fonctionnement de l’association à l’adresse mail suivante amapneuvilloise@gmail.com ou par écrit, ou en direct auprès des membres du bureau.

Fait à Neuville le 7 Décembre 2017.